Mon compte

Mentions légales

Mentions légales du site Eden Auto

Le site edenauto est la propriété de la société EDEN AUTO, SA à directoire et à conseil de surveillance au capital de 3 333 340,00 € (fixe) immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Pau sous le n° 351 808 449 - n° de gestion 95 B 85, dont le siège social est situé 28, avenue Didier Daurat 64000 Pau. Son téléphone est 05 59 13 06 83. Le directeur de la publication du site est Monsieur Stéphane BLANQUE, en qualité de Directeur Marketing Communication du groupe EDEN AUTO. L'hébergement du site EDEN AUTO est assuré par la SAS FRANCEPRONET, dont le siège social est situé au 61, rue Pierre Cazeneuve 31200 Toulouse. Son numéro de téléphone est 05 81 33 13 90.

 

Droits de propriété Intellectuelle

L'utilisation du Site EDEN AUTO de la Société edenauto ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé. Le site EDEN AUTO de la Société edenauto et l'ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images , les bases de données, l'arborescence du site, les logos, la charte graphique, sons, les photographies et l'iconographie et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété de la société edenauto sans égard du fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l'état actuel de la législation par un droit d'auteur ou de toute autre manière à l'exclusion des éléments émanant des partenaires de la Sociétéedenauto . La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société. Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon. De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Cookies

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de un an.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de “cookies” en configurant votre navigateur.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site EDEN AUTO de la Société edenauto en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société edenauto . La société edenauto ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouvé sur le site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir du site EDEN AUTO de la Société edenauto . La responsabilité la société edenauto ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par des partenaires ou par des annonceurs. Les annonces de vente de voiture sont la responsabilité unique de l'annonceur. De toutes les manières en quelque cas que ce soit, la responsabilité de la société edenauto , de l’un de ses partenaires ou de ses préposés ou ayant droit ne pourra être recherchée au titre de l’utilisation que vous ferez des informations et des services proposés sur le site ou lors de votre navigation, et notamment en cas de d’achat ou de vente d’un véhicule proposé sur le site EDEN AUTO.